Documents contractuels & légaux
Retrouvez ici l'ensemble des documents contractuels et légaux encadrant l'utilisation du service Orion. Ces documents définissent les droits et obligations de chaque partie dans le respect du droit français et de la réglementation européenne.
Règles d'accès et d'utilisation du service Orion, obligations des parties, propriété intellectuelle, responsabilités et résiliation.
Mis à jour le 1er juillet 2026
Conditions tarifaires, modalités de paiement, politique de remboursement, gestion des abonnements et renouvellements.
Mis à jour le 1er juillet 2026
Données collectées, finalités de traitement, durée de conservation, sous-traitants, vos droits RGPD et comment les exercer.
Mis à jour le 2 juillet 2026
Identité de l'éditeur, hébergeur, propriété intellectuelle et responsabilités légales conformément à la loi LCEN.
Mis à jour le 2 juillet 2026
Note :En utilisant le service Orion, vous acceptez l'ensemble des documents ci-dessus. Pour toute question d'ordre juridique ou concernant vos données personnelles, contactez-nous à [EMAIL_CONTACT].